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J'entends notre collèguePatrick Bloche, qui connaît bien tous ces sujets, mais j'aimerais savoir combien rapporterait la mesure proposée par le Gouvernement. Je crois que ce ne serait pas grand-chose.
Je ne suis pas favorable à cet amendement. De toute façon, il ne va pas vraiment modifier l'accès aux spectacles. Mais de combien seraient les recettes attendues ?
Voilà !
Je comprends, madame la ministre, que vous êtes confrontée à une difficulté mais, si l'on vous suit, ce n'est même plus la peine de déposer un certain nombre d'amendements. Disons donc « TVA à 7 %, point final ! », nous gagnerons du temps et nous irons nous coucher plus tôt. Ainsi, il n'y aura plus de problème. Par ailleurs, je vous le dis ave...
Très bien !
Pourquoi mobiliser le fonds de roulement ?
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi reprend l'architecture budgétaire instaurée l'an passé en distinguant, au titre de la mission interministérielle, seulement deux programmes. Le programme 219, « Sport », est doté de 247,9 millions d'euros, contre 216,5 millions en 2011, soit une augmentation de 14,4...
suite au transfert de la gestion de la masse salariale inscrite jusqu'alors au programme 124, « Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative », concernant le Musée national du sport pour 0,817 millions d'euros et les CREPS pour 42,59 millions. Si l'on retire ce transfert, qui n'a...
Elles se posent déjà !
Je reviendrai d'abord sur les propos que vient de tenir Mme Buffet. Pour parler ainsi du peu d'égard pour la jeunesse, ses propos ont certainement dépassé sa pensée. Je ne crois pas que l'on puisse tenir de tels propos. Il est vrai que toutes les missions doivent participer à l'effort de réduction des dépenses, que l'on appelle le coup de rabo...
En effet, dans l'exposé sommaire sous cet amendement, il est bien précisé : « En effet, la Caisse des dépôts et consignations, qui gère le budget de ce fonds, disposera d'une trésorerie suffisante plus de 30 millions d'euros fin 2012 pour poursuivre les expérimentations en cours et en promouvoir de nouvelles. Il est enfin rappelé que l'effo...
C'est ce que j'ai dit dans mon intervention !
Je vous ai bien écouté, madame la ministre. Vous nous avez rappelé que le CNDS avait un fonds de trésorerie, relativement important. Mais, au fil du temps, cette trésorerie a considérablement diminué. Si cela ne fonctionnait pas, il serait critiqué. Un fonds de trésorerie important est au contraire synonyme d'une bonne gestion. Prélever aujour...
Je comprends que des efforts doivent être faits. Je partage votre opinion, puisque je vous ai dit que je voterai ce budget. Vous êtes très présente sur le terrain et lorsque vous rencontrez, semaine après semaine, mois après mois, les différentes associations sportives, vous pouvez constater les difficultés auxquelles elles sont confrontées. ...
Cessons, madame Fourneyron, d'opposer le sport professionnel et le sport amateur. La démagogie est trop facile ! Nous avons besoin des deux. Tout le monde se réjouit d'avoir l'Euro 2016, notamment parce que cela créera des emplois. Les collectivités, les conseils généraux et régionaux, les EPCI, les communautés d'agglomération participent d'un...
, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères. Eh oui !
, rapporteur pour avis. Eh oui !
, rapporteur pour avis. Cela n'a rien à voir !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits du programme n° 185, « Diplomatie culturelle et d'influence », sont préservés avec 758,71 millions d'euros. Cela s'explique par un effort supplémentaire en faveur de la politique de bourses aux étudiants étrangers. Les emplois sont en baisse avec 134 suppressions de ...