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Yves Cochet et moi-même avons indiqué au début de cette discussion que nous l'abordions dans un esprit constructif je fais ce rappel à l'intention de M. Jacob. Nous en apportons la démonstration en soutenant cet amendement de Michel Piron. (Exclamations sur de nombreux bancs du groupe UMP.) N'est-il donc pas possible d'aborder le fond sans to...
Si ! C'est bien le PLU qui indique où seront les espaces réservés aux équipements publics.
Il porte aussi sur la destination des sols. Le zonage des sols est décidé dans le PLU. Certes, on pourrait considérer que ce débat relève de la réforme territoriale.
Restez serein, monsieur Grosdidier ! Nous considérons d'ailleurs que les élus intercommunaux devraient être élus au suffrage universel direct. La compétence relative à l'urbanisme n'en serait que mieux exercée. Cela étant, des expériences ont été menées. Monsieur Grosdidier, vous vous êtes exprimé comme si tel n'était pas le cas : or, il exis...
Mais l'on pourrait aller plus loin et, de ce point de vue, l'adoption de l'amendement de Michel Piron améliorerait les choses. Vous avez dit, monsieur Grosdidier, que le problème était réglé par la taxe professionnelle unique ou plutôt de la ressource qu'elle représente puisqu'elle n'existe plus en tant que telle. En tout état de cause, il e...
Ce début est de mauvais augure (Sourires.)
Vous, vous allez fusionner les communes !
Très bien !
Après la présidentielle !
Très juste !
M. Cochet a raison !
Ramenez le calme, madame la présidente !
Lamentable !
Très bien !
C'est la trahison du Grenelle, voilà la vérité !
Très bien !
Je veux tout d'abord relever avec un certain étonnement les propos de Christian Jacob qui a semblé remettre en cause votre titre, monsieur le ministre, alors que vous êtes pourtant ministre d'État, numéro deux du Gouvernement. Il ne se reconnaissait pas dans le mot d'écologie et préférait « développement durable ». Je ne sais pas si cela sonne ...
On part de combien, monsieur le ministre ?
C'est la cinquième roue du carrosse !
Vous avez tenté dans votre discours de défendre le bilan du Grenelle, ce qui est bien normal de votre part. Or celui-ci résiste mal à la mise en perspective des décisions du Gouvernement avec les grands enjeux, les enjeux lourds de l'écologie aujourd'hui. L'un de nos collègues vient de faire allusion à un célèbre chanteur. Pour ma part, tout c...