Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 23. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 13. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Serge Blisko.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi sur les personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à M. Guillaume Garot, pour exposer sa question, n° 1475, relative à la carte scolaire pour la rentrée 2011 en Mayenne.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Michel Ménard, pour exposer sa question, n° 1484, relative à la réduction des effectifs à l'éducation nationale.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Albert Facon, pour exposer sa question, n° 1482, relative au statut des accompagnants scolaires des enfants handicapés.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
