Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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Mes chers collègues, je vous en prie !
Mes chers collègues, gardons notre calme et écoutons le rapporteur !
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet auront lieu le mercredi 11 mai après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Christian Jacob et de plusieurs de ses collègues, visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (nos 3301, 3392...
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, co-rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Serge Grouard, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Débat sur l'application de la loi du 21 juillet 2009 « Hôpital, patients, santé et territoires ». La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle le débat sur la mise en oeuvre de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La parole est à M. Gérard Cherpion, co-rapporteur de la commission des affaires sociales.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, co-rapporteur de la commission des affaires sociales. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Il faudrait conclure, monsieur Muzeau.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Bernard Perrut.
