Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
3415 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme Pascale Gruny.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes.
Le débat est clos.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente, est reprise à seize heures quarante.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (nos 3459, 3513).
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Gouvernement, en commençant par la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'exercice 2011.
Je suis saisie d'un amendement n° 1, portant article additionnel avant l'article 1er, présenté par la commission ainsi que par M. Alain Joyandet. La parole est à M. Alain Joyandet.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 85.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n° 86. La parole est à M. Alain Vidalies.
