Interventions sur "obstruction"

...je vous invite à voter non. Eh bien, savez-vous à quoi seront occupées les prochaines heures de l'Assemblée nationale ? À examiner une dizaine d'amendements, déposés par séries de vingt-deux, dont chacun aura pour objet, comme on découpe un saucisson, de rendre obligatoire, pour chacun des sujets visés au précédent amendement, la procédure renforcée ! Ne s'agit-il pas de nouveau d'un cas patent d'obstruction ?

...nts vous gênent et que vous voulez passer en force et changer toutes les règles du jeu, peut-être aussi parce que vous êtes, cet après-midi, minoritaires en séance (Exclamations sur les bancs du groupe UMP Rires et applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR), vous avez entamé un travail de destruction dont vous porterez durablement la responsabilité. Ne nous accusez pas de faire de l'obstruction : nous faisons notre devoir et prenons nos responsabilités. Monsieur le président, nous ne pouvons pas en rester là. Cette question doit être tranchée. M. Jean Mallot a fait une proposition. Monsieur le président de la commission des lois, réunissez votre commission, examinez ces sous-amendements. On ne peut pas continuer nos travaux cet après-midi alors que nous sommes traités de la sorte : nos...

Obstruction !

Je vois aujourd'hui la droite combattre l'obstruction et la gauche la promouvoir alors qu'en d'autres temps c'était exactement l'inverse.

L'obstruction, c'est lourd à organiser !

Obstruction !

...ique ! Comment ne voyez-vous pas que ce type de comportement incohérent est beaucoup plus préjudiciable au travail législatif qu'un débat dont la discussion se prolonge ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) J'ai lu les déclarations du président du groupe UMP ainsi que celles du président de l'Assemblée nationale sur les débats relatifs à l'audiovisuel. Selon M. Copé, il s'agissait d'obstruction manifeste et pour le président Accoyer, il était absurde d'affirmer une telle chose, car, selon lui, le débat s'était déroulé normalement. Comme quoi, l'obstruction est pour le moins une notion relative !

L'obstruction aussi !

...olennel à l'opposition : voulez-vous enfin retrouver le chemin d'un débat normal sans nous imposer vingt-deux fois le même amendement ? M. Urvoas s'étant exprimé, peut-on avancer normalement ? Je donne l'avis de la commission, et le Gouvernement le sien ; pourra-t-on ensuite voter, au lieu d'écouter une même litanie répétant vingt-deux fois la même argumentation ? Si vous ne souhaitez pas faire d'obstruction, saisissez là l'occasion de nous le montrer !

Obstruction !

Encore une demande de scrutin public au dernier moment ! C'est toujours de l'obstruction ! Il n'y a aucun respect pour l'Assemblée !

Évidemment, vous n'arrêtez pas de faire de l'obstruction !

à cause de l'obstruction de l'opposition. Ce sera une journée historique : nous ne sommes plus dans l'obstruction, nous sommes dans la grandiose obstruction !

Treize séries de vingt-deux amendements, c'est de l'obstruction caractérisée !

C'est de l'obstruction !

...ons de résolution auront toujours le même sujet ou le même objet. Cet exemple montre qu'il importe d'observer précisément les propositions de résolution, pour déterminer si elles sont ou non différentes de celles qui auront été déposées un mois, trois mois ou un an auparavant. Il existe d'autres exemples, que je n'évoquerai pas, mais que je développerais volontiers si mon but était de faire de l'obstruction.

Cet après-midi, j'ai fait des propositions, afin que nous sortions de cette logique d'obstruction qui pousse nos collègues à soutenir des dizaines d'amendements identiques. On voit le résultat : il n'y a eu aucun dialogue, l'obstruction s'est poursuivie et, au moment où nous allions enfin voter à main levée sur ces amendements, le groupe SRC demande un scrutin public dans le seul but de faire perdre encore quelques minutes à l'Assemblée. Chacun peut le constater, et ma remarque figurera au co...

L'opposition s'enlise dans l'obstruction !

...ispositif », nous n'avons pas l'intention de permettre le dépôt de résolutions identiques à quelques mots près. Ce serait d'ailleurs parfaitement impossible, puisque l'article 5, que vous allez amender, évitera au Gouvernement d'avoir à étudier des propositions de résolution en pagaille. Des propos du ministre et de M. Warsmann, il ressort clairement que nos interventions, loin de constituer une obstruction, apportent des éclaircissements qui devraient permettre à un certain nombre de collègues de changer d'avis, malgré ce que leur disent le Gouvernement et leur président de groupe, sur ce que nous tentons de faire pour préserver les droits de l'opposition et ceux de tous les parlementaires.

Depuis quinze heures, on a déposé le même amendement vingt-deux fois avec la volonté, autant que faire se peut, car le groupe socialiste a quelque problème pour mobiliser suffisamment, de faire systématiquement ce qu'on appelle de l'obstruction. Le dialogue parlementaire consiste à déposer un amendement, à entendre l'avis de la commission et celui du Gouvernement, à y répondre le cas échéant quand la présidence accepte mais ce n'est pas une obligation réglementaire, madame la présidente ; la seule obligation réglementaire, c'est d'entendre un orateur pour et un orateur contre. Lorsque M. Le Roux est monté à la tribune, ce qu'il n'éta...