Interventions sur "récidive"
4 interventions trouvées.
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Catherine Vautrin, présidente :Prochaine séance, mercredi 18 novembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 novembre 2009, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc-Philippe Daubresse, président :Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 63, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs : Rapport, n° 65, de M. Guy Geoffroy, au nom de la commission des lois constitutionnelle, de la législation et de l'administration générale de la République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
