Interventions sur "internet"
24 interventions trouvées.
Catherine Vautrin, présidente :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Laffineur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Alain Néri, président :Prochaine séance, 12 mars 2009 à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 mars 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
