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Prochaine séance, mercredi 13 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 avril 2011, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, lundi 2 mars 2009 à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 20 février 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mercredi 18 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 février 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, jeudi 12 février, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 février 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma