Interventions sur "constitutionnelle"
8 interventions trouvées.
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Bernard Accoyer, président :Prochaine séance, cet après-midi, mercredi 9 juillet, à seize heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 juillet 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Bernard Accoyer, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc-Philippe Daubresse, président :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Laffineur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc-Philippe Daubresse, président :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Marc Laffineur, président :Prochaine séance, cet après midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 janvier 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Rudy Salles, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
