6 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mardi 15 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la bioéthique ; Discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Discussion de la proposition de loi relative au fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture du projet de loi organique et du projet de loi relatifs au Défenseur des droits ; La séance est levée. (La séance est levée à quatre heures cinq.) Le Directeur du service du compte ...
Prochaine séance, jeudi 10 février, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 février 2011, à une heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma