Interventions sur "électricité"
4 interventions trouvées.
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Maurice Leroy, président :Prochaine séance, mercredi 9 juin 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 juin, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Maurice Leroy, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
