Interventions sur "génocide"

Les premiers rescapés du génocide arménien arrivent en France à partir de septembre 1922 en provenance de Turquie, de Syrie, du Liban, de Grèce. Ce sont pour la plupart des femmes, des vieillards ou de très jeunes adultes. Ils logent dans des hôtels meublés du quartier de Belsunce et de la gare Saint-Charles, où ils s'entassent à plusieurs familles dans une chambre. Nombre d'entre eux sont dirigés vers un camp situé à proximité ...

...adame l'auteure de cette proposition de loi, c'est un très long chemin d'honneur et de fidélité qui nous a menés jusqu'à ce 22 décembre 2011, comme c'était aussi un très long chemin pour ceux qui, partant de Constantinople, se rendaient à Alfortville, Décines ou Livry-Gargan en passant par Marseille. Par le vote de la loi 2001-70 du 29 janvier 2001, le Parlement français a reconnu l'existence du génocide arménien de 1915. Cette loi ayant mis fin à la négation des crimes subis par le peuple arménien était demandée depuis des années par des associations mais aussi, avec courage, par la représentation nationale. M. Lecoq n'est plus là, mais je voudrais évoquer le souvenir de Guy Ducoloné, qui fut, en son temps, le seul à avoir rédigé une proposition de loi en ce sens. D'autres en avaient sans doute ...

La ville que j'administre est très fière d'avoir fêté, voici quelques années, l'anniversaire de la création de cette école. Depuis plus de trente ans, je partage les actions de la cause arménienne, parce que je pense qu'il faut voter avec son coeur plutôt qu'en fonction d'intérêts financiers, mais aussi avec sa raison. Or la raison me fait dire que la négation du génocide arménien existe encore. Je l'ai rencontrée hier soir, sur les plateaux d'une chaîne de télévision, où une personne m'a dit très clairement nier l'existence du génocide arménien, allant jusqu'à me menacer par ces mots : « Vous, on vous a repéré, on viendra vous chercher lors des prochaines élections ! » (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Je ne croyais pas qu'une telle chose pût arriver, et pourtant ! Il y a quelques années, l'école Tebrotzassère du Raincy a fait l'objet d'une agression. Les salles de classes ont été souillées d'inscriptions niant le génocide arménien. D'autres événements de même nature, survenus dans d'autres lieux, montrent que la négation du génocide est bel et bien, au-delà des télégrammes diplomatiques, une réalité endémique. Cette actualité récurrente et les pressions que nous avons connues ces derniers jours prouvent malheureusement que la reconnaissance simple ne suffit pas. À la reconnaissance morale nous devons donc ajouter ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici à l'heure de vérité. Dans quelques minutes, il va falloir que nous prenions nos responsabilités pour voter enfin cette proposition de loi et mettre un terme à dix ans de renoncements, de refus, de faux-fuyants. Nous aurions dû, depuis dix ans, adopter un texte qui pénalise la négation du génocide arménien. Nous ne l'avons pas fait pour les motifs que vous connaissez tous. Pour ma part, je vois cinq raisons fondamentales de voter la proposition qui nous est soumise. Premièrement, nous devons le faire pour les victimes. Comment peut-on imaginer que, dans le pays des droits de l'homme, certains aient encore le droit de nier l'extermination, en 1915, d'un million et demi d'Arméniens, alors ...

...'une des raisons pour lesquelles nombre d'entre nous vont voter ce texte. Cinquièmement, nous devons le faire pour permettre un dialogue constructif avec la Turquie. La Turquie est un grand pays et il faut que nous ayons un partenariat fort avec elle. Doit-on continuer ce partenariat sur la base de tabous, de faux-semblants, en cachant la vérité ? Il faut aborder le sujet de la reconnaissance du génocide avec la Turquie, mais aussi celui des Kurdes et des minorités de ce pays. Il faut le faire avec fermeté mais dans le cadre d'un dialogue apaisé. La proposition de loi n'attaque pas l'actuel gouvernement turc. Je suis convaincu qu'elle permettra d'aborder l'avenir dans de meilleures conditions.

...gent, il comprend donc très bien. Mais si l'on assiste à une telle démonstration de force sur le territoire français, je vous laisse imaginer ce qui se passe pour les communautés chrétiennes de Turquie. (Applaudissements sur de nombreux bancs des groupes UMP et NC.) Ce matin, je ne peux m'empêcher de penser à Hrant Dink, journaliste turc d'origine arménienne qui luttait pour la reconnaissance du génocide arménien en Turquie et qui a été assassiné dans des conditions très obscures. Une chose est acquise : le génocide arménien est une réalité incontournable parce qu'il est reconnu par la loi de 2001 et je salue tous ceux qui ont pris part à sa reconnaissance. Je le dis aussi parce qu'on l'ignore souvent : le génocide arménien a été reconnu, en 1919, par le gouvernement démocratique de Ferid Pacha ...

Nul besoin de réunir les historiens pour savoir s'il y a eu ou non un génocide. Comme l'a dit à juste titre René Rouquet, il ne s'agit pas d'écrire l'histoire mais de poser un acte politique historiquement indiscutable.

Il ne vient d'ailleurs à l'idée de personne de réunir un comité d'historiens pour savoir si la Shoah a existé. Pourtant, les historiens sont utiles, et même indispensables pour connaître les conditions dans lesquelles un génocide est perpétré. Je souhaite la liberté de travail des historiens, même si ce travail va à l'encontre de ce que je pense. « Liberté pour l'histoire », dit Pierre Nora. Depuis 80 ans, les historiens français ont eu toute latitude pour écrire sur le génocide arménien. À l'exception des travaux de M. Ternon, que je salue respectueusement, je n'ai pas vu grand-chose en la matière. En Turquie, liberté ...

Je vais me hâter, monsieur le président. L'article 301 du code pénal turc punit ceux qui affirment l'existence d'un génocide arménien en Turquie. Et la Turquie vient nous faire la leçon ! Il ne faut pas confondre la liberté d'opinion et la propagande.

Initialement prévue pour réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien, génocide que la France a reconnu par la loi du 29 janvier 2001, la proposition de loi de Mme Boyer a été amendée en commission des lois pour prévoir la répression de la contestation ou de la minimisation grossière de l'existence d'un ou plusieurs crimes de génocide lorsqu'ils sont reconnus comme tels par la loi française. Ce texte relance le débat sur les lois mémorielles et sur le rôl...

...lus efficacement le négationnisme, Charles Pasqua, dès 1987, avait envisagé la création d'un délit de négation des crimes contre l'humanité. Georges Sarre avait également déposé, en avril 1988, une proposition de loi visant ceux qui porteraient atteinte à la mémoire ou à l'honneur des victimes de l'Holocauste nazi en tentant de le nier ou d'en minimiser la portée. La loi française reconnaît deux génocides. En ce qui concerne la Shoah, la loi Gayssot de 1990 prévoit la pénalisation d'une forme particulière d'antisémitisme. Le racisme n'est pas une opinion mais un délit. Pour ce qui est du génocide arménien, reconnu de manière spécifique par notre droit, la loi adoptée en 2001 ne comporte pas cette pénalisation. L'objectif du présent texte est par conséquent de compléter le dispositif afin de tirer...

Il y en a eu d'autres, des génocides !

...econnaissance de la Shoah a-t-elle empêché les historiens de faire leur travail, a-t-elle entravé leurs recherches ? Certainement pas. N'oublions pas que ce qui importe au juge n'est pas de savoir si ce que dit l'historien est vrai, mais si ses allégations relèvent d'une intention de nuire ou répondent au devoir d'objectivité et aux règles de la bonne foi. Espérons, mes chers collègues, que les génocides restent dans la mémoire des hommes et des femmes comme la plus grande des catastrophes du XXe siècle. Espérons qu'au XXIe siècle, grâce aux dirigeants de tous les pays et notamment du nôtre, Nicolas Sarkozy , l'ONU, le Tribunal pénal international, le droit d'ingérence mais aussi l'usage des nombreux médias et des nouvelles technologies constitueront une barrière contre de tels actes. Le suj...

Voilà une proposition de loi à l'indignation sélective, qui cherche à ajouter à la condamnation morale, prononcée par la loi du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915, la condamnation pénale. De plus, s'il fallait en croire le titre, la France va reconnaître bien d'autres génocides puisque la Shoah, qui a fait l'objet de la loi Gayssot, est déjà prise en compte, alors que la mention de génocide arménien, qui figurait initialement dans le présent texte, a disparu, même si l'on ne parle ici que de lui. La France devient donc le nouveau procureu...

Il est impossible de traiter en deux minutes d'un sujet aussi vaste mais je souhaite vous livrer quelques réflexions que la discussion générale m'a inspirées. Il ne s'agit pas de délibérer sur l'existence ou non du génocide arménien : c'est chose faite depuis 2001. Il ne s'agit pas non plus de discuter d'une proposition de loi mémorielle puisque nous examinons une proposition de loi pénale, qui crée donc un délit nouveau dans le code pénal, un délit de négation non pas seulement du génocide arménien, même si c'est le premier que nous avons tous à l'esprit aujourd'hui, mais de tous les génocides. Je remercie les aut...

Mais le crime contre l'humanité, depuis le tribunal de Nuremberg, est un crime spécifique en droit pénal, imprescriptible, alors que le crime de guerre, lui, est prescriptible. (Applaudissements sur de nombreux bancs des groupes UMP et NC.) Le mélange des deux est à mes yeux une forme dangereuse de révisionnisme. La loi de la République française punit déjà la négation du génocide des Juifs pendant la seconde guerre mondiale auxquels je voudrais ajouter les Tziganes. Le présent texte recouvre, lui, l'ensemble des génocides. Et puisque le droit pénal considère la négation du génocide juif comme un crime, au nom de quoi aurions-nous le droit, chers collègues, de dire que ce n'est pas un crime de nier l'existence du génocide arménien ? (Applaudissements sur de nombreux banc...

Il est à la tête d'un grand pays ami et allié de la France, qui a notre respect et auquel nous n'entendons pas imposer nos lois lorsque nous avons des différences d'appréciation sur la façon dont fonctionne la société turque. Il est à la tête d'un grand peuple qui n'est pas responsable du génocide arménien ! À l'esprit de qui viendrait-il de considérer les Allemands de notre génération comme responsables de ce qui s'est passé pendant la seconde guerre mondiale ?

...ise en cause de la loi républicaine. (Applaudissements sur de nombreux bancs.) Dix ans plus tard, le texte dont nous discutons est indissociable de cette loi. Indépendamment des opinions politiques, nous avons toujours été très clairs sur la portée du négationnisme aujourd'hui. Il s'inscrit dans la démarche génocidaire en perpétuant le crime à travers le temps et l'espace. Il parachève l'acte de génocide car, après l'intention d'extermination d'un peuple, qui n'est plus discutée aujourd'hui, la négation du crime, la politique du déni permet d'associer à la destruction physique la destruction de la mémoire de l'humanité. On voit bien le raisonnement politique des tenants de cette attitude, dans notre pays comme ailleurs. Dans notre République, nous avons pris, en 2001, une décision d'importance, e...

Le génocide des Juifs, des Tziganes, des Arméniens sont des réalités historiques intangibles. Je ressens comme une blessure inguérissable ces tragédies du XXe siècle, qui marquent à jamais le genre humain. Je tiens ici à saluer avec force l'apport fécond des Français d'origine arménienne à la nation française. Je me souviendrai toujours de la noblesse des propos du réalisateur Henri Verneuil, d'origine armé...