Interventions de Dominique Tian
2089 interventions trouvées.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
C'est cela, la réalité !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Mais non ! Ce n'est pas ça !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Oui, bien sûr.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
C'est tout à fait cela, monsieur le président.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Et Bousquet ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Exactement !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Oui, ça suffit !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Quelle caricature !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
On n'est pas à l'église !
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
C'est bien parti !
C'est vrai !
Il a raison !
C'est vrai !
Je voterai l'amendement de suppression d'Yves Bur, pour des raisons morales ce n'est pas aux générations futures de payer nos déficits sociaux d'aujourd'hui , mais également économiques, la dette transférée à la CADES devant passer de 87 milliards d'euros fin 2010 à plus de 160 milliards fin 2011. Toute solution alternative devrait s'inspire...
Nous sommes heureux d'accueillir M. Bertrand Fragonard, suppléant du président du Conseil des prélèvements obligatoires, que nous avons souhaité entendre au titre de vos travaux, qui font autorité, sur la fraude aux prélèvements obligatoires, lesquels financent en partie nos régimes de sécurité sociale.
Dans son rapport, le Conseil des prélèvements obligatoires a considéré que « les travaux d'estimation de la fraude sont balbutiants et, en tout état de cause, très imprécis ». Il précisait également que, dans des pays européens, les choses étaient mieux organisées. Pourriez-vous nous éclairer sur ce point ?
Il s'agit des 3 milliards ?
En effet, 10 000 bénéficiaires ont été radiés.
Page 88 du rapport, il est exposé qu'en matière de cotisations sociales les règles juridiques au sein de l'Union européenne ne sont pas suffisamment bien établies. Et si la règle de principe concernant les travailleurs au sein de l'Union européenne est celle de l'affiliation dans le pays où se déroule l'activité du travailleur, il semblerait qu...
Je remarque que la proposition n° 10 du rapport de 2007 prévoyait un recensement des fichiers et la réalisation d'interconnexions.
