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Michel, tu es extraordinaire !
Parlez-nous plutôt de M. Vanneste !
Internet, c'est comme le vin, c'est la liberté !
Frédéric Lefebvre, avec le talent qui lui est propre,
vient de ravaler le débat à une médiocrité qui lui est également propre. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) En tant que vice-président de notre groupe, François Brottes demandera à rétablir les faits, M. Lefebvre ayant proféré un certain nombre de contrevérités. Quant à la position du parti socialiste, mon cher collègue, elle est off...
Chaque fois que nous sommes en sa présence, elle a la lourde tâche de défendre des textes pour lesquels elle n'a eu que peu de responsabilité, tout ayant, généralement, été décidé à l'Élysée. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
L'audiovisuel public ou la loi Internet, ce sont les suites de la soirée du Fouquet's qui, décidément, coûte cher à la France ! (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) Il a d'abord fallu donner suite aux promesses faites à vos amis du grand patronat, Martin Bouygues et quelques autres, s'agissant de l'audiovisuel public.
Cette fois, il faut honorer les promesses faites aux grands créateurs de l'UMP présents à cette fameuse soirée : Mireille Mathieu, Guy Montagné, Doc Gynéco, Didier Barbelivien, etc.
Bref, voilà une soirée qui aura coûté cher ! Contrairement à ce qui a été énoncé de façon fallacieuse à plusieurs reprises, la loi DADVSI s'applique toujours et les peines que, dans votre frénésie répressive, vous avez fait voter, se cumuleront avec celles qui sont prévues dans le présent projet de loi. On ne peut pas dire « DADVSI, c'est fini...
Quant au respect de la propriété intellectuelle, vous êtes mal placés pour donner des leçons ! Ce n'est pas nous qui, en ouverture de nos meetings, avons diffusé Kids du groupe MGMT, mais bien l'UMP !
Xavier Bertrand a une notion approximative du respect de la propriété intellectuelle ! Alors, de grâce, ne vous drapez dans de grands principes que vous êtes les premiers à fouler aux pieds ! Nous voterons l'exception d'irrecevabilité défendue par Patrick Bloche, parce que ce projet de loi ne règle strictement rien. Confrontés à la révolution ...
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Madame la présidente, je m'étonne de la façon dont nous abordons ce débat. Ce matin, il était prévu de réunir la commission au titre de l'article 88 de notre règlement.
M. Copé a refusé de le faire alors même que le texte fait l'objet d'un amendement de suppression, comme le montre la feuille jaune.
Je vous demande donc, madame la présidente, de bien vouloir suspendre la séance afin de laisser à M. Copé le temps de venir nous expliquer pourquoi il n'a pas réuni la commission alors qu'il y était contraint.
On n'a pas tout dit !
Madame la présidente, alors que nous arrivons au terme d'un débat de plus de deux mois, je tiens à rappeler que ce texte est au coeur de ce qui a motivé la résistance des députés de gauche. Quand il s'agit de la démocratie et des libertés publiques, monsieur Herbillon, le Parlement n'en fera jamais assez. Croyez que ce débat n'est pas prêt de s...
De même, à quoi sert le Gouvernement puisque, chacun le sait, les ministres ne sont là que pour la décoration ? Les véritables décisions se prennent à l'Élysée avec les conseillers du Président. Cessons donc cette hypocrisie et supprimons le Gouvernement ! Quant au Parlement, compte tenu du fait indiscutable que la majorité est majoritaire, la ...
l'homme qui ne mérite ni estime ni considération compte tenu de sa responsabilité dans l'abaissement de l'organisme qu'il préside.
Nous savons fort bien que ce verrou n'en est pas un. Second verrou, la possibilité pour les commissions compétentes de bloquer une nomination à la majorité des trois cinquièmes. Examinons méthodiquement l'histoire de la Cinquième République depuis 1958 : jamais il n'eût été possible de réunir une majorité des trois cinquièmespour s'opposer à u...