Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Je note que le rapport écrit de la Commission des Affaires européennes juge les propositions formulées dans le texte qui nous est soumis « intéressantes et peu contestables », ce qui devrait aboutir à ce qu'elle soit soutenue. Je peux comprendre que l'adoption de cette proposition de résolution soulève des questions d'opportunité, mais n'oubli...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Michel Diefenbacher, député de Lot-et-Garonne, M. Olivier Carré, député du Loiret, et M. Marc Laffineur, député de Maine-et-Loire, d'une mission temporaire auprès de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la coopération en matière de sécurité et de lutte contre la criminalité organisée entre le gouvernement de la République française et la Grande Jamahiriya arabe, libyenne, populaire et socialiste (nos 1981, 2159). J...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française (nos 1980, 2156). Je rappelle que ce texte est examiné selon la procédure d'examen simpli...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume de Belgique pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (nos 1956,2158). Je rappelle que ce texte est examiné selon...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (nos 1855, 2128 rectifié). Je rappelle que ce texte est examiné selo...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute (nos 1792, 2242). Je rappelle que ce texte est examiné selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du rè...
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République dominicaine (nos 2213, 2273). Je rappelle que ce texte est examiné selon...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention de partenariat entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (nos 1853, 1986). La parole est à M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopé...
La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. François Asensi.
La parole est à M. Rudy Salles.
La parole est à M. Jacques Remiller.
La parole est à M. Thierry Mariani. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La discussion générale est close. La parole est à M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie.
Sur l'article unique, je suis saisie de demandes d'explications de vote. La parole est à M. Jacques Remiller.
La parole est à M. Rudy Salles.
La parole est à M. Bernard Derosier.
