Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. François Baroin.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. George Pau-Langevin.
La discussion générale est close. La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Vous ne pouvez pas interrompre le ministre, monsieur Myard.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Compte tenu du fait que ce projet de loi est discuté selon la procédure du temps programmé, je donne la parole à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Nous en venons maintenant à la discussion des articles proprement dite.
Je suis saisie d'un amendement n° 136 rectifié, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti.
La parole est à M. Manuel Valls.
Mes chers collègues, seul M. Valls a la parole.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
