Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 14. La parole est à M. Claude Bodin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Êtes-vous favorable à cette rectification, monsieur Bodin ?
L'amendement n° 14 est ainsi rectifié. La parole est à M. Manuel Valls.
Je suis saisie d'un amendement n° 23. La parole est à M. Christian Vanneste.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Vanneste ?
Je suis saisie d'un amendement n° 204. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Monsieur Pupponi, acceptez-vous que l'amendement soit ainsi rectifié ?
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 203.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 206.
