Interventions de Danielle Bousquet
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La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Éric Diard, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour le groupe SRC.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour le groupe GDR. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Mes chers collègues, seule Mme Poursinoff a la parole.
Mes chers collègues, s'il vous plaît, seule Mme Poursinoff a la parole pour l'instant.
Je vous en prie.
J'informe l'Assemblée que M. le président du groupe de la gauche démocrate et républicaine a fait opposition à la discussion selon la procédure d'examen simplifiée du projet de loi n° 2587 autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Antigua et Barbuda relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Supprimez le bouclier fiscal !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (nos 2501, 2641). La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrick Beaudouin.
La parole est à M. Guy Chambefort.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Philippe Nauche.
