Interventions de Danielle Bousquet
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La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de l'amendement n° 33. Vous avez la parole, monsieur Brard, mais je vous demanderai d'être un tout petit peu plus rapide. Nous vous en serions extrêmement reconnaissants !
Je vais maintenant mettre aux voix ces deux amendements.
Nous en venons à l'amendement n° 34. La parole est à M. Jean-Pierre Brard à qui je demanderai d'être aussi rapide que pour l'amendement précédent. C'était parfait ! (Sourires.)
Pas tout à fait, mes chers collègues, et je vais donc devoir procéder à deux votes distincts. Les amendements nos 282 et 138 rectifié se ressemblent beaucoup sur le fond, mais ne sont pas vraiment identiques. Ils visent tous deux à supprimer l'alinéa 9 de l'article 8, mais l'amendement n° 282 ajoute : « En conséquence, après le mot : concerné...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 32.
La parole est à M. Jacques Pélissard.
Nous verrons donc ultérieurement. (L'amendement n° 282 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 138 rectifié est adopté.)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 37.
En conséquence, les amendements nos 133 et 4 tombent. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 94 et 134. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 94.
La parole est à M. Bernard Roman, pour soutenir l'amendement n° 134.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 17.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à l'amendement n° 36. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Roman.
L'article 1er ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 1er est adopté.)
À l'article 2, l'amendement n° 1 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2010. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2010 est adopté.)
