Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 11.
Je suis saisie d'un amendement n° 132, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 593. La parole est à M. Jacques Valax, pour soutenir l'amendement.
M. Garrigue est l'auteur du sous-amendement n° 593, mais son temps de parole est épuisé, comme il nous l'a lui-même expliqué tout à l'heure.
Je vous en prie.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Vos propos, monsieur Garrigue, seront rapportés au groupe de travail qui réfléchit sur le règlement de l'Assemblée.
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 593 et l'amendement n° 132 ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 15.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 282 et 138 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Kléber Mesquida, pour soutenir l'amendement n° 282.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Pélissard, pour soutenir l'amendement n°138 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
Nous en arrivons à l'amendement n° 35. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
