Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour cinq minutes.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Jean-Philippe Maurer, pour cinq minutes.
Veuillez envisager de conclure.
Merci monsieur Maurer de votre sens de la précision dans le déroulement des débats. La parole est à M. Jean-René Marsac, pour cinq minutes.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement puisque la commission n'a pas adopté le texte. En application de l'article 96 du règlement le Gouvernement demande la réserve des votes. La réserve est de droit.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement puisque la commission n'a pas adopté le texte. En application de l'article 96 du règlement le Gouvernement demande la réserve des votes. La réserve est de droit.
Plusieurs orateurs inscrits sur l'article 1er. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour deux minutes.
Plusieurs orateurs inscrits sur l'article 1er. La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour deux minutes.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour deux minutes.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour deux minutes.
La parole est à M. William Dumas, pour deux minutes.
La parole est à M. William Dumas, pour deux minutes.
La parole est à M. Olivier Dussopt, pour deux minutes.
