Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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Je vous en prie, mes chers collègues ! Seul M. le ministre a la parole.
La parole est à M. Didier Mathus, pour poser sa seconde question.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture.
Nous avons terminé les questions.
J'appelle les crédits de la mission « Médias » inscrits à l'état B.
La parole est à M. Didier Mathus, pour soutenir l'amendement n° 135.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
En conséquence, l'amendement n° 132 tombe.
Je suis saisi d'un amendement n° 134. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
J'appelle maintenant les crédits de la mission « Médias ».
Je mets aux voix les crédits de la mission « Médias ». (Les crédits de la mission « Médias » sont adoptés.)
Je mets aux voix le compte spécial « Avances à l'audiovisuel public ». (Le compte spécial « Avances à l'audiovisuel public » est adopté.)
Je mets aux voix le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ». (Le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien » est adopté.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux médias.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures vingt.)
La séance est reprise.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l'État (n° 1967, annexes 21, 39 et 49) . La parole est à M. Dominique Baert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les engagements financiers de l'État.
