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Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet


2698 interventions trouvées.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures dix, est reprise à douze heures vingt.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt-cinq, est reprise à douze heures cinquante.)

La séance est reprise. Madame la ministre, maintenez-vous votre demande de réserve des votes ?

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité ; Proposition de loi relative aux fichiers de police ; Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeu...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)

Monsieur Bloche, la décision à laquelle vous faites allusion relève de la conférence des présidents.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux médias (n° 1967, annexe 29, nos 1968, 1970). La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les médias, la gestion et la valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et ...

La parole est à M. Christian Kert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour les médias, le soutien à l'expression radiophonique locale, la contribution au financement de l'audiovisuel public, l'audiovisuel extérieur de la France et pour les avances à l'audiovisuel public.