Les amendements de Danielle Bousquet pour ce dossier
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq, est reprise à neuf heures trente-six.)
La séance est reprise. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 ( n° 1946, n° 1967). Hier soir l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits à l'article 2.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 167, 208 et 322, tendant à la suppression de l'article 2. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 167.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 167, 208 et 322, tendant à la suppression de l'article 2. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 167.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
