Les amendements de Danielle Bousquet pour ce dossier
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Monsieur de Rocca Serra, je vous propose de rester à la tribune pour intervenir maintenant en tant que rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les participations financières de l'État et pour les avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics. Vous ...
Nous en venons à la discussion générale. Je vais suspendre la séance quelques instants pour permettre aux orateurs inscrits de rejoindre l'hémicycle.
Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État ». (Les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État » sont adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement du Gouvernement, n° 183. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Participations financières de l'État ». (Les crédits du compte spécial « Participations financières de l'État » sont adoptés.)
J'appelle les crédits du compte spécial « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ».
Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ». (Les crédits du compte spécial « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » sont adoptés.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (nos 1967, annexes 45 et 46, 1971). La parole est à Mme Chantal Brunel, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les politiques du travail et de l'emploi.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi.
Mes chers collègues, je vous demande de bien vouloir respecter votre temps de parole, car de nombreux orateurs sont inscrits dans la discussion.
Raison de plus pour ne pas perdre de temps. La parole est à M. Maxime Gremetz. Vous disposez de dix minutes, mon cher collègue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures cinquante-cinq, est reprise à onze heures cinq.)
Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
Le Gouvernement n'étant pas encore présent, je vous propose de suspendre la séance pour quelques instants.
Le Gouvernement n'étant pas encore présent, je vous propose de suspendre la séance pour quelques instants.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq, est reprise à neuf heures trente-six.)
La séance est reprise. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 ( n° 1946, n° 1967). Hier soir l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits à l'article 2.
La séance est reprise. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946, n° 1967). Hier soir l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits à l'article 2.
