Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 193. La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l'article 25 bis.
La parole est à M. Jean Proriol, inscrit sur l'article 26.
Je suis saisie d'un amendement n° 342. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Veuillez conclure, monsieur Proriol.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Jean Lassalle.
Je suis saisie d'un amendement n° 312. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons aux amendements à l'article 26. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 387.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
