Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Êtes-vous d'accord avec cette rectification, monsieur Bignon ?
Je suis saisie d'un amendement n° 2019. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Bignon.
L'article 50 ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 50 est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 17 octobre 2008 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Victorin Lurel.
Nous en revenons aux amendements précédemment réservés portant articles additionnels après l'article 17. Je suis saisie d'un amendement n° 309. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1343, 199 et 1117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 199 et 1117 sont identiques. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Martial Saddier.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 141, troisième rectification. La parole est à M. Serge Poignant.
Je suis saisie d'un amendement n° 1203. La parole est à M. Germinal Peiro.
Sur l'article 18, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. André Chassaigne.
