Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 191. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 381. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 340. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 192. La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. André Wojciechowski.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de 2 amendements, nos 310 et 311, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
