Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Sur quel article votre demande est-elle fondée, mon cher collègue ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
Nous en revenons à l'amendement n° 70. La parole est à M. Michel Havard.
Je suis saisie d'un amendement n° 186. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Françoise Branget.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 408. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 187. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 379. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 188. La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ? (L'amendement n° 188, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 409. La parole est à M. André Chassaigne.
Madame Branget, retirez-vous vos amendements nos 70, 71 et 69 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 190. La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. François Brottes, pour un rappel au règlement.
Quel est l'avis de la commission ?
