Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Tous les groupes se sont exprimés, la commission et le Gouvernement également. Je comprends qu'un consensus se dessine pour achever l'examen de ce texte dans les meilleures conditions possibles, dans le respect des droits de la majorité et de l'opposition. La suspension de séance demandée par M. Tourtelier est de droit. Elle devrait nous perme...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente, est reprise à quinze heures quarante.)
La séance est reprise.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 19. La parole est à M. Jean Lassalle.
Je vous remercie, mon cher collègue. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le président de la commission.
Nous en venons à l'amendement n° 2079. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Yves Cochet.
Monsieur Cochet, j'ai pris bonne note de votre sous-amendement sur les combustibles : il est court ; je peux l'accepter et le mettre aux voix. Cependant, on ne peut pas multiplier les sous-amendements oraux : nous ne nous y retrouverions plus.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis de la commission sur les deux sous-amendements, nos 2101 et 2102, de M. Cochet ?
En conséquence, l'article 19 est ainsi rédigé et tous les amendements déposés sur cet article tombent.
