Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Sur l'article 41, je suis saisie d'un amendement n° 691. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 431. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 692. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
Sur l'article 42, je suis saisie d'un amendement n° 251. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 553 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 432. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Patrick Roy, pour soutenir l'amendement n° 554 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
