Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Plusieurs orateurs sont inscrits à l'article 51. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 483 et 530. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 483.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 530.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisie d'un amendement n° 344. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 484 et 531. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 484.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 531.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisie d'un amendement n° 101. La parole est à M. M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à l'examen des amendements portant articles additionnels après l'article 40.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisie d'un amendement n° 102 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 690. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 552 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance vieillesse.
