Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 292.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel n° 688, déposé par la commission. (L'amendement n° 688, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 38, amendé, est adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 33, portant article additionnel après l'article 38. La parole est à Mme Bérengère Poletti.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 523.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. Philippe Boënnec.
Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 50.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 585.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Boyer.
