Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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L'amendement identique n° 533 est-il défendu ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 105. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 139 et 40 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.
Mes chers collègues, nous avons débattu ce matin de 90 amendements ; il en reste 251 à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Je suis saisie d'un amendement n° 140, de précision également. (L'amendement n° 140, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 117 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 117.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement n° 141.
En conséquence, l'amendement n° 141 tombe. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 763.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 777.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 52, amendé, est adopté.)
Nous en arrivons à des amendements portant articles additionnels après l'article 52.
Je suis saisie de deux amendements, nos 144 rectifié et 43 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse, pour défendre l'amendement n° 144 rectifié.
