Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
Les interventions de Danièle Hoffman-Rispal
Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
68 interventions trouvées.
Je suspends la séance pour quelques minutes. (Mmes et MM. les députés du groupe UMP se lèvent et quittent l'hémicycle.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt-cinq, est reprise à quinze heures trente-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267). Jeudi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 2.
Je suis saisie de six amendements, nos 310, 312, 313, 314, 316 et 808, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à M. Didier Mathus, pour défendre l'amendement n° 310.
Je rappelle que nous discutons des amendements et que seuls les députés inscrits ont la parole. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour défendre l'amendement n° 312.
La parole est àM. Jean-François Copé, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision..
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures vingt.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 34, de la commission. (L'amendement n° 34, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 809, 36 rectifié et 693 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 36 rectifié et 693 rectifié sont identiques. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 809.
Je suis saisie de deux amendements, nos 38 et 810, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 38.
Le droit de réponse ayant déjà été exercé sur les amendements, je veux bien vous donner la parole pour un rappel au règlement, monsieur Paul, mais seulement à cette fin.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267). Hier soir, le vote sur l'amendement n° 804 portant article additionnel avant l'article 1er a été reporté en application de l'article 61, alinéa...
Nous poursuivons l'examen des amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 283, 284, 285 et 287. La parole est à M. Michel Françaix, pour soutenir l'amendement n° 283.
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces quatre amendements identiques.
La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.
Je demande aux orateurs inscrits de respecter le temps qui leur est imparti. La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
Nous allons à présent examiner une série d'amendements de suppression de l'article 1er. Je rappelle que vous êtes nombreux, chers collègues, à vous être déjà largement exprimés sur l'article.
..y compris avec le président Copé. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Noël Mamère.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quinze, est reprise à dix-sept heures trente-cinq.)
Ce n'en était pas un, mais je vous aurais de toute façon donné la parole, puisque vous étiez inscrit ! Nous reprenons donc la discussion. (Les amendements identiques nos 268, 269, 270, 271, 274 et 849 ne sont pas adoptés.)
