Interventions en hémicycle de Christophe Caresche
1256 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, je ne voudrais pas revenir outre mesure sur la méthode. Je me faisais cependant plusieurs réflexions en relisant ce texte, que beaucoup d'entre nous découvrent. Il est problématique que cette proposition de loi, que l'...
Il abroge également la loi du 4 mars 1928 tendant à la répression des fraudes sur les sirops et liqueurs de cassis. (Même mouvement.) Il y en a près d'une page, à l'avenant ! Ce texte comporte donc à la fois des dispositions intéressantes et importantes, et d'autres plus anecdotiques. Le problème est que tout cela, au lieu d'être hiérarchisé, ...
Oui, monsieur le président de la commission des lois, votre texte a, dans une grande partie, été élaboré par voie d'amendement : trois cent cinquante amendements au titre de l'article 88 du règlement, y compris les vôtres et ceux du Gouvernement ! Ils n'ont pas fait l'objet d'un examen en Conseil d'État.
Vous me répondrez tout à l'heure, mais je crois savoir qu'une grande partie des dispositions du texte résulte d'amendements. Cela renforce nos inquiétudes quant à la fiabilité juridique du travail accompli, même si votre talent et votre compétence ne sont pas en cause. La tâche titanesque que vous avez entreprise doit être accomplie avec beauco...
C'est joliment formulé !
M. Warsmann !
C'est imparable !
Après Alain Vidalies, ça va être difficile !
La Scientologie aussi !
Honteusement !
Ce n'est pas le problème qu'a soulevé M. Migaud !
Très hypothétique !
Excellent ! (L'amendement n° 44 n'est pas adopté.)
Nous proposons la suppression de la Société du Grand Paris, car nous défendons une autre idée que j'ai développée au cours de la discussion générale : un STIF nouvelle formule pourrait très bien être l'opérateur de ce réseau de transports. Ce STIF nouveau serait doté de deux têtes : le conseil d'administration existant où les collectivités ter...
C'est une pieuvre !
L'article 2, article de principe qui introduit le titre 1er, a été profondément modifié par la commission. Elle a introduit des éléments nouveaux qui vont dans le bon sens mais qui nous interpellent, et je voudrais vous poser quelques questions à ce sujet, monsieur le secrétaire d'État. Il y a trois éléments nouveaux : la nécessité d'interconn...
Ce n'est pas l'inverse, c'est l'opposé ! (L'amendement n° 225, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Elle est budgétaire !
On sait ce qui a suivi le Directoire ! Comment cela va-t-il finir ? Avec Santini ? (Sourires.)
