Interventions en hémicycle de Christian Paul
2911 interventions trouvées.
À Santiago ?
Qu'est-ce que c'est que ce vocabulaire ? Vous salissez tout ce que vous touchez !
L'homme qui nous parle est secrétaire d'État à la police du net !
L'offre commerciale, vous voulez dire !
Il y a des offres légales qui ne sont pas des offres commerciales !
Quel confusionnisme ! C'est Max la Menace !
Il va falloir faire encore beaucoup de pédagogie, et pendant très longtemps !
Le shérif est très violent !
C'est un mauvais western !
Ça, c'est du solide !
Vous êtes contre les entreprises !
Cet amendement vise à supprimer l'alinéa 80. Je vous entends déjà nous rétorquer, monsieur le rapporteur, que nous voulons ainsi supprimer l'obligation faite à l'HADOPI d'informer les internautes en cas de sanctions prises à leur encontre. Il ne s'agit évidemment pas de cela et je me dois d'anticiper sur votre réaction malicieuse. Nous voulons ...
Kafka n'est pas mort !
Quel courage !
C'est un référé ?
Cette suspension de séance a permis d'avoir un échange avec la commission des lois, échange qui aurait pu avoir lieu plus tôt. Nous avons partiellement clarifié cette affaire. Contrairement aux assertions initiales du rapporteur, il est clair maintenant que l'acte de recours n'est pas suspensif.
Merci, monsieur le rapporteur pour avis ! Monsieur Riester, vous semblez souhaiter que le juge, étant saisi d'un recours, puisse suspendre la sanction. Vous êtes totalement subordonné à la diligence du juge et à sa capacité à digérer la montagne de contentieux qui ne manqueront pas de s'abattre sur les juridictions. Il serait intéressant que v...
Nous trouvons très intéressant cet amendement et je n'exclus pas que nous le votions nous nous concerterons à ce sujet. Monsieur Warsmann, je serais pour ma part tenté de présenter un sous-amendement, que Mme la ministre de la culture pourrait accepter et qui prévoirait tel est son esprit, la lettre reste à préciser qu'aucune invitation ...
Nous sommes donc prêts à voter votre amendement, monsieur le président de la commission, mais nous souhaitons auparavant le compléter par un sous-amendement visant à interdire à des artistes qui n'ont plus leur résidence fiscale sur le territoire national de venir interpréter leurs oeuvres le jour de la Fête nationale. Puisque, apparemment, la ...
Et le sous-amendement que j'ai présenté ? (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) (L'amendement n° 211 est adopté.)
