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Mes chers collègues, nous accueillons aujourd'hui M. Alain Fuchs, directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris, qui est pressenti pour occuper les fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), le mandat de Mme Catherine Bréchignac arrivant à son terme. M. Fuchs devrait être nommé demain matin, pa...
Je vous remercie, monsieur le directeur, de votre souci de clarté et de brièveté. M. Olivier Jardé, rapporteur de notre Commission pour les crédits de la recherche, a consacré son avis budgétaire pour 2010 à la réforme du CNRS : c'est pourquoi je lui passe en premier la parole.
À l'occasion du débat sur l'audiovisuel français, un nombre important de députés s'est ému de ce que la science était mal traitée dans les médias audiovisuels. Ne faudrait-il pas créer une chaîne dédiée à la science ? Plusieurs projets nous ont déjà été présentés : seriez-vous prêt à devenir partenaire d'une chaîne présentant de façon aussi lud...
Je vous remercie, monsieur le directeur, d'avoir répondu à notre invitation.
Je voudrais d'abord vous interroger, monsieur le président de la Commission des finances, madame la présidente de la Commission des affaires culturelles, sur l'opportunité de notre réunion d'aujourd'hui : n'est-il pas un peu tôt pour interroger les responsables de France Télévisions sur les observations de la Cour des comptes, alors que les dif...
Monsieur le ministre de la culture et de la communication, il y a un an, nous votions une vaste réforme de l'audiovisuel public, qui fut immédiatement appliquée. Des programmes plus ambitieux, une écoute plus confortable grâce à la disparition de toute publicité à partir de vingt heures, la création d'une société unique qui a su mener une strat...
Les services de l'AFP ont, de façon légitime, un coût élevé qui rend presque inexorables les désabonnements de la presse écrite. Il est d'ailleurs à prévoir que celle-ci, à l'avenir, se consacrera plus à l'analyse qu'à l'actualité immédiate. Pour ce qui est du statut, l'intersyndicale s'oppose à tout changement qui excéderait le « toilettage »...
Je ne connais pas M. Louette personnellement, mais je constate qu'il est le patron d'une grande et belle entreprise. Nous avons bien compris les divergences qui existent entre l'intersyndicale de l'Agence et son PDG. Mais comment ce dernier pourrait-il vouloir mettre à mal son entreprise ? Il ne peut qu'avoir la volonté de la faire progresser. ...
Au-delà des soucis exprimés par l'intersyndicale pour l'indépendance de l'Agence, pensez-vous que les personnels pourraient redouter de la réforme des conséquences négatives pour leurs propres statuts ?
Peut-on savoir combien coûte la numérisation d'un livre, qu'il soit ancien ou récent ? Monsieur Boudy, disposerons-nous en France d'un budget suffisant pour numériser rapidement l'ensemble des oeuvres et des compétences techniques nécessaires ? Où en sommes-nous par rapport à l'interopérabilité des fichiers, monsieur Eyrolles ? Il convient en...
L'on retrouve chez nos collègues de l'opposition les vieux fantômes qui les habitent. Pour M. Noël Mamère, c'est le club du Fouquet's au point que je me demande s'il n'est pas frustré de ne pas y avoir été convié. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP Exclamations sur les bancs du groupe GDR.) Pour M. Michel Françaix, ce sont les gran...
À côté de ces intervenants, notre excellent rapporteur, Patrick Bloche...
..paraît très mesuré. D'ailleurs, ce n'est pas sa bonne foi qui est en cause, mais son sens de l'opportunité. En effet, comment peut-on présenter un texte de cette nature alors que le marché publicitaire pour la presse et l'audiovisuel s'est effondré, que les états généraux de la presse ont conclu qu'il n'y avait pas lieu de légiférer sur la c...
Si c'était le cas il y a une dizaine d'années, qu'en est-il aujourd'hui, alors que les progrès de la technologie en matière de médias ont tellement fait avancer les choses qu'on peut se douter qu'il n'est plus besoin de contraindre un domaine économique probablement déjà trop contraint ? Monsieur le rapporteur, nous avons le dispositif anti-co...
Où faudrait-il vraiment renforcer ce dispositif ? Nous avons la limitation à 49 % du capital ; nous avons la limitation du cumul d'autorisation dans la télévision et les autres médias ; nous avons la séparation des activités de production et de diffusion qui est imposée par les excellents décrets de Mme Tasca ; nous avons le contrôle des autor...
..qui aboutirait à l'immobilisme et à écraser le dynamisme des entreprises françaises.
Vous l'avez si bien compris que si votre texte venait à être adopté, il n'entrerait pas immédiatement en application. En réalité, il reporterait le problème dans le futur, à long terme, c'est-à-dire qu'il ne ferait même pas face aux difficultés que vous voulez combattre. Cette proposition est dangereuse sur le plan de l'économie et de l'entrep...
En commission où étaient présents de nombreux députés, contrairement à ce qu'a prétendu M. Françaix, vous avez tenté de nous répondre, sans nous convaincre. En réalité, la vraie question n'est pas celle de la concentration, mais celle de la capacité de nos médias à faire face aux évolutions technologiques et à la concurrence des grands groupes...
Sur ces bancs, nous préférons des groupes forts, concurrents, plutôt qu'un émiettement de groupes. Voilà pourquoi le groupe UMP rejettera cette proposition de loi. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe UMP.)
Je remercie à mon tour Hervé Gaymard pour le travail qu'il a conduit depuis que Jean Dionis du Séjour et moi avons déposé nos amendements, déclencheurs de cette réflexion. Nous nous réjouissons que ce travail aboutisse à une proposition de loi cosignée par nos collègues socialistes. Plus généralement, nous sommes interpellés à propos du deveni...