Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Calmez-vous, monsieur Roy !
Sur le fondement de quel article, monsieur Durand ? (Murmures.)
Veuillez préciser sur quel article repose votre intervention, monsieur Durand.
Je vous interromps, monsieur Durand : votre intervention se fonde en fait sur l'article 58, alinéa 4 du règlement et non pas sur l'article 58, alinéa 1. Or, quand un député demande la parole pour un fait personnel, comme vous le faites, elle ne lui est accordée qu'en fin de séance. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente-huit, est reprise à vingt-deux heures quarante.)
La séance est reprise.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Richard Dell'Agnola, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Yvan Lachaud, pour le groupe Nouveau Centre.
Mes chers collègues, merci d'écouter M. Lachaud.
Monsieur Fourgous, s'il vous plaît !
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour le groupe SRC.
Il faut conclure, monsieur Rogemont. D'une phrase, s'il vous plaît.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe GDR.
Mes chers collègues, seul M. Lecoq a la parole.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je vous en prie, mes chers collègues, seul M. Gille a la parole.
Je vous prie de conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
