Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour défendre l'amendement n° 184.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je vous en prie, mes chers collègues, veuillez laisser M. Brottes s'exprimer.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Martine Billard pour soutenir l'amendement n° 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Mes chers collègues, je vous en prie !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi modifié par l'Assemblée nationale favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séa...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 4.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christian Paul pour soutenir l'amendement n° 102.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
