Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour la semaine du 23 janvier 2012, les propositions d'ordre du jour suivantes : Lundi 23 janvier, le soir : Proposition visant à consacrer le droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés. Le mardi 24 et le mercredi 25 janvier, l'après-midi, après les questions au Gouvern...
La Conférence des Présidents, réunie ce matin, a arrêté pour la semaine du 14 au 18 juin les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 15 juin, l'après-midi après les questions, et le soir : Application de l'article 13 de la Constitution, lecture définitive du projet organique et texte de la commission mixte paritaire sur le projet ordin...
Merci monsieur Grand. J'entends bien évidemment votre demande quant au décès de ce militaire du troisième régiment du génie basé à Charleville-Mézières, et je ne manquerai pas, bien évidemment, d'informer le président de la conférence des présidents de votre remarque. Je mets maintenant aux voix l'ordre du jour proposé par la conférence des pr...
La conférence des présidents, réunie le mardi 2 juin, propose de modifier comme suit l'ordre du jour de cette semaine. Le mercredi 3 juin, le soir, et jeudi 4 juin, l'après-midi et le soir, suite de la proposition sur le maintien et la création d'emplois ; puis, proposition visant à faciliter la saisie en matière pénale. La conférence des pré...
La conférence des présidents, réunie le mardi 19 mai, a arrêté, pour les séances du lundi 25 mai au jeudi 4 juin, les propositions d'ordre du jour suivantes. Le lundi 25 mai, le soir, proposition sur le maintien et la création d'emplois. Le mardi 26 mai, l'après-midi et le soir, suite de la proposition de résolution sur le règlement de l'Asse...
