Réforme de l'hôpital

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 25.

Nous abordons l'examen des amendements. Je suis saisie d'un amendement n° 1523. La parole est à M. Guy Lefrand.

Je suis saisie de nombreux amendements portant articles additionnels après l'article 25. La parole est à Mme Bérengère Poletti pour soutenir l'amendement n° 1502 rectifié.

Je suis saisie d'un amendement n° 537, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à Mme la ministre pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 437 et présenter les sous-amendements n°s 2071, 2072, 2073 et 2 077.

Je suis saisie d'un amendement n° 540, qui fait l'objet de deux sous-amendements n°s 2078 rectifié et 2079. La parole est à Mme Valérie Boyer.

Je suis saisie d'un amendement n° 542, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 542.

Je suis saisie d'un amendement n° 233 rectifié. La parole est à M. André Flajolet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisie d'un amendement n° 543, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2122 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à Mme la ministre pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement et présenter le sous-amendement n° 543.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1529 et 1569. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 1529.

Je suis saisie d'un amendement n° 1753, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2068. La parole est à Mme Valérie Boyer.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 2068 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1753.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1542, 546 et 1669, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 546 et 1669 sont identiques. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 1542.

Ni vous ni moi ne procédons à cette classification. Contentez-vous de les défendre ensemble, et le mal sera réparé.

L'amendement n° 1437 rectifié devient ainsi l'amendement n° 1437, deuxième rectification. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Vous me permettrez, sans interférer dans les débats, de vous dire combien, en ce lendemain du 8 mars, à titre personnel et en tant que femme, je me réjouis que l'année prochaine soit l'année de la lutte contre les violences faites aux femmes. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 547 rectifié et 1539. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 547 rectifié.

Je suis en effet saisie de deux amendements, nos 1546 et 1559, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune avec l'amendement n° 1538. Poursuivez, madame Touraine.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1550, 545 et 1668, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 545 et 1668 sont identiques. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 1550.