Réforme de l'hôpital

Je suis saisie d'un amendement n°552, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 2064 et 2065. La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles.

La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, pour défendre le sous-amendement n° 2065.

Je vous remercie d'annoncer le moment du vote, monsieur Rogemont. De nombreux orateurs se sont inscrits, qui interviennent tous dans le même sens. Je vais donc demander à Mme Lemorton de s'exprimer rapidement, ainsi qu'à M. Bapt, et nous clôturerons ensuite ce débat, car il n'est pas nécessaire que les députés expriment le même avis toute la so...

Je pense que l'Assemblée est suffisamment éclairée et nous allons passer aux votes. (Les sous-amendements n°s 2064 et 2065, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

Puisqu'il y a contestation, je vais procéder à un vote par assis et levé. (L'amendement n° 552 n'est pas adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 1670. La parole est à Mme Boyer, et à elle seule, mes chers collègues.

Deux observations, monsieur Mallot. D'une part, je vous rappelle que chacun est libre de ses votes. (Approbations sur les bancs du groupe UMP.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mardi 10 mars 2009 à zéro heure cinquante-cinq, est reprise à une heure dix.)

Vous n'avez pas à commenter le vote de notre assemblée, monsieur Mallot : elle s'est exprimée de la façon la plus claire qui soit, par assis et levé. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Nous en revenons aux articles additionnels après l'article 25. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 556.

La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement. Quel en est le fondement ?

Je vous propose, monsieur Rogemont, de présenter l'amendement n° 1556 ; pendant ce temps, M. le rapporteur réfléchira avec le Gouvernement à un sous-amendement à l'amendement n° 558, de sorte que celui-ci puisse faire l'objet d'une présentation commune avec l'amendement n° 1556. Vous avez la parole, monsieur Rogemont.

Nous aurions donc un nouvel amendement ainsi rédigé : « Un rapport relatif à l'opportunité de supprimer toute publicité destinée aux enfants pendant les programmes pour la jeunesse diffusés par les chaînes de télévision et sur l'impact des chaînes de télévision pour bébés est transmis au Parlement avant le 31 décembre 2009. »

L'idée, si j'ai bien compris, est de prévoir un rapport ayant deux objets distincts ; mais ce n'est pas à moi de défendre cette nouvelle rédaction.

Quel est l'avis du Gouvernement sur cette nouvelle rédaction ? Si nous n'avançons pas, nous renverrons cette question à la CMP : nous n'allons pas continuer à faire du travail de commission en séance.

Ce nouvel amendement portera le numéro 2131. Dans ces conditions, il faut considérer que les deux autres amendements sont satisfaits. (Les amendements n°s 558 et 1556 sont retirés.) (L'amendement n° 2131 est adopté.)

Quel est l'avis du Gouvernement ? Si votre avis est favorable, madame la ministre, il faudra lever le gage.

Vous avez pu remarquer que, dans notre assemblée, il y a partout ce type de panneau. Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix cet amendement. Mais peut-être souhaitez-vous attendre les conclusions du rapport, mes chers collègues ?

Monsieur Bapt, il est peut-être de la commission et vous avez voté pour, mais un plus grand nombre de députés se sont prononcés contre. L'amendement est donc rejeté. Vous n'êtes pas là pour comptabiliser les votes : à chacun son rôle ! Je suis saisie d'un amendement n° 538. La parole est à M. le rapporteur.