Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
214 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour exposer sa question, n° 1442, relative à l'implantation du lycée français Alexandre-Yersin à Hanoï.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, n° 1438, relative à la création d'un label de fabrication française pour la coutellerie et les arts de la table.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, n° 1440, relative à l'avenir de l'entreprise Alcan Softal à Ham.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Arnaud Robinet, pour exposer sa question, n° 1462, relative aux conditions de recouvrement des cotisations auprès des entreprises dans le secteur de la propreté.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Michel Heinrich, pour exposer sa question, n° 1641, relative à l'organisation des services de l'État dans les régions.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour exposer sa question, n° 1446, relative à la carrière des techniciens supérieurs d'études et de fabrication.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 1439, relative à l'aide aux anciens combattants et à leurs conjoints survivants se trouvant dans une situation de précarité.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à Mme Pascale Crozon, pour exposer sa question, n° 1445, relative au projet pour les aidants des malades d'Alzheimer à Villeurbanne.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à Mme Cécile Dumoulin, pour exposer sa question, n° 1466, relative à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les Yvelines.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour exposer sa question, n° 1457, relative à la prise en compte des charges de gestion de l'état civil en cas de transfert d'un hôpital dans une petite commune.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
