Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le vice-président de la commission des finances.
Je mets aux voix l'amendement n° 1. (L'amendement est adopté.)
Je mets aux voix l'article 39, modifié par l'amendement n° 1. (L'article 39, ainsi modifié, est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 17 juin 2008, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 17 juin 2008, à neuf heures trente : Proposition de loi relative à l'installation des détecteurs de fumée. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 13 juin 2008, à quatre heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures vingt, sous la présidence de Mme Catherine Génisson.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. (nos 842, 908).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1048 à l'article 39.
Je suis saisie d'un amendement n° 1048. La parole est à M. André Wojciechowski, pour le soutenir.
Pour éviter toute confusion, je rappelle que l'amendement n° 1047 a été non pas repoussé, mais retiré. Je vous précise, par ailleurs, que sur l'article 39 c'est le rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du plan qui donnera l'avis de la commission. La parole est donc à M. Nicolas Forissier, rapporteur pour avis de ...
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1048.
Maintenez-vous l'amendement, monsieur Wojciechowski ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1048. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 692. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 692. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de trois amendements, nos 673, 674 et 675, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour les soutenir.
