Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à M. Lionnel Luca.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Alain Joyandet.
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Mercredi 17 octobre 2007, à quinze heures, première séance publique : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion générale et de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan...
La parole est à Mme Christiane Taubira, rapporteure de la commission des affaires étrangères.
Il faudrait vous acheminer vers votre conclusion, madame la rapporteure.
Veuillez conclure, maintenant.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant l'article unique du projet de loi dans le texte du Sénat.
La parole est à M. François Loncle, pour une explication de vote.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur l'exploration et l'exploitation des champs d'hydrocarbures transfrontaliers (nos 118, 173). La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affair...
La parole est à M. Gérard Voisin, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet.
