Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Il ne doit pas être facile de voter contre un amendement que l'on a signé. (Sourires.) L'examen de ce PLFSS se révèle pour le moins surprenant depuis quarante-huit heures ! Je mets aux voix l'amendement n° 53. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 65, rédactionnel, de la commission des affaires culturelles. Le Gouvernement y est favorable. Je mets aux voix l'amendement n° 65. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 411. La parole est à M. Yves Bur, pour le soutenir.
L'amendement n° 422 rectifié est-il défendu ?
Vous êtes fatigué, monsieur Bur ! (Sourires.) L'amendement n° 411 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 268. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 422 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de trois amendements, nos 66, 233 et 273, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 66.
Je mets aux voix l'amendement n° 268. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 490. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, pour le soutenir.
L'amendement n° 66 est retiré. L'amendement n° 233 est-il défendu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 490 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 661. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour le soutenir.
Je mets aux voix l'amendement n° 233. (L'amendement n'est pas adopté.)
