Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Vous en avez le costume, monsieur Brard ! (Sourires.)
La parole est à M. François Brottes.
Ne vous laissez pas distraire, monsieur Brottes, veuillez poursuivre !
Absolument !
Ce n'est pas sortir de mon devoir de neutralité que de dire que le travail à temps partiel dans les grandes surfaces est un sujet très important sur lequel j'ai déjà beaucoup travaillé à titre personnel. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix le sous-amendement oral
tendant à remplacer les mots « La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale » par les mots « Le Gouvernement ». (Le sous-amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 731. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 1060 rectifié et 139 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour soutenir l'amendement n° 1060 rectifié.
La parole est à Mme Catherine Vautrin, pour défendre l'amendement n° 139 rectifié de la commission.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1060 rectifié ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Catherine Vautrin.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur.
