Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Jean Gaubert, pour une brève intervention.
Monsieur le secrétaire d'État, acceptez-vous de donner ces assurances ?
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 1249. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 72. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le soutenir.
L'amendement n° 753 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 445 et 504. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 445.
Quel est l'avis de la commission ?
Vous avez la parole, madame Vautrin.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 504.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
La parole est à M. Jean Gaubert.
